Scandale Norbourg

Échanges sur le scandale Norbourg
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 J'aime bien cet article!

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : Précédent  1, 2
AuteurMessage
Nico



Nombre de messages : 537
Date d'inscription : 25/03/2006

MessageSujet: Re: J'aime bien cet article!   Sam 20 Mai - 10:30

Est-ce que tu pourrais m'expliquer pouquoi on ne parle jamais du 300 millions en Suisse?

La police des marchés financiers ne semble pas plus intéressée que ça à récupérer cet argent. On en a même pas parler en cours lors de sa faillite d'hier.

Quelqu'un peut m'expliquer cela!!!!!!!

Merci!
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
lolita
Invité



MessageSujet: Re: J'aime bien cet article!   Sam 20 Mai - 10:09

2002

> Mai : Eric Asselin quitte son poste d'enquêteur à la CVMQ et passe chez Norbourg.

> Octobre : La CVMQ débute une inspection chez Norbourg.

> Décembre : Vincent Mascolo sert un ultimatum à Eric Asselin pour qu'il fournisse certains documents. Norbourg exerce 800 000 bons de souscription de Junex.

2003

> Février : Eurobourg acquiert 30 % de Cybel Management. Vincent Lacroix devient administrateur de Cybel.

> Mars : Vincent Mascolo constate que Tercio Trust S.A. "possède" 300 M$ dans des comptes en Suisse.

> Mai : Norbourg se déleste des actions de Junex, et le titre plonge de 35 %. Une caisse de retraite suisse engloutit des millions.

> Décembre : Norbourg achète les Fonds Évolution.

2004

> Norbourg achète Teraxis et perd 800 M$ en actifs sous administration pendant l'année.

> Février : L'AMF prend le relais de la CVMQ.

> Août : Yves Roussel devient responsable de l'équipe intégrée de la police des marchés.

> Septembre : Jean Hébert quitte l'AMF pour occuper un poste chez Norbourg.

> Novembre : Claire Lewis devient la nouvelle enquêteure-chef de l'AMF et lance une enquête sur Norbourg.

2005

> Pendant l'année, L'AMF bloque la vente de MCA Valeurs Mobilières à Norbourg.

> Janvier : Yves Roussel se retire du dossier Norbourg, alors que les deux enquêteurs au dossier sont mutés.

> Février : L'organisme fédéral CANAFE amorce une enquête sur Norbourg et transmet des documents aux policiers.

> Juin : Finance et Investissement sonne l'alarme. Éric Asselin dénonce M. Lacroix.

> Juin : En entrevue Claire Lewis dit vouloir donner du muscle à la direction des enquêtes. "J'aime le défi qu'on m'a demandé de relever", déclare-t-elle.

> Juillet : Claire Lewis quitte l'AMF.

> 23 août : l'ex-président de la Caisse de dépôt, Jean-Claude Scraire, envoie un courriel chez Norbourg pour convoquer une rencontre le 7 septembre 2005. Selon La Presse, il est pressenti à la présidence du c.a. de Norbourg, mais affirme qu'il s'agissait d'"un comité aviseur, qu'on appelait "conseil", mais qui n'aurait pas eu de responsabilité légale d'administrateur".

> 25 août : L'AMF et la GRC perquisitionnent chez Norbourg. Les actifs de Vincent Lacroix sont gelés et Ernst & Young est nommé administrateur provisoire.

> 26 août : Me Yves Lauzon, du cabinet Lauzon Bélanger, dépose un recours collectif contre Vincent Lacroix et Norbourg.

2006

> Mars : Norbourg fait faillite et en octobre Lauzon Bélanger retire la Caisse de dépôt de son recours; il y inclut toutefois l'AMF et le syndic RSM Richter.

> Mars : L'AMF souhaite faire annuler le recours collectif entrepris par le cabinet Lauzon Bélanger au nom des investisseurs floués par Norbourg, estimant que les avocats au dossier sont en conflit d'intérêts.

LES PRINCIPAUX ACTEURS

Asselin, Éric

Ancien enquêteur de la Commission des valeurs mobilières du Québec (CVMQ), il deviendra vice-président aux finances chez Norbourg. Il est le principal délateur dans cette affaire.

Bettez, Pierre

Directeur de la conformité de la CVMQ lors de l'inspection de Norbourg en 2003.

Boisvenu, Claude

Propriétaire de Services financiers Dr. L'entreprise fut vendue à Norbourg. Le prix élevé payé par Norbourg a fait sourciller des acteurs de l'industrie. Il est maintenant un défendeur dans le recours collectif du cabinet Lauzon Bélanger.

Caisse de retraite suisse

Caisse de retraite des professeurs du Canton de Valais, en Suisse. Près de 3 000 de ces professeurs ont été soulagés de plusieurs millions de dollars, à la suite de transactions sur le titre de Junex.

CANAFE

Le Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada est un organisme fédéral chargé de surveiller les transactions financières liées au blanchiment d'argent provenant d'activités criminelles.

Cogicom Corporation

Société informatique ayant eu des liens avec Maxima Capital. L'entreprise fut sanctionnée par la CVMQ en mars 2001. Vincent Lacroix a effectué des dépenses discutables avec Cogicom Corporation à hauteur de plus de 2 M$, selon ce que rapporte Vincent Mascolo en 2003.

Crépin, Carmen

Présidente de la CVMQ jusqu'en 2004. Elle passera à l'Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières lorsque la présidence de l'AMF lui échappera.

Fragasso, Michel

Président de Teraxis sous le règne de la Caisse de dépôt, il passera chez Norbourg. Il fera aussi de la politique fédérale avec le financement, entre autres, du père de M. Lacroix.

Hébert, Jean

L'ex employé de l'AMF passera chez Norbourg. Il dénoncera Vincent Lacroix aux policiers.

Junex

Société québécoise d'exploration pétrolière cotée en Bourse.

Lauzon, Yves

Avocat chez Lauzon Bélanger. Il est détenteur de fonds Norbourg pour près de 2 M$. Il est aussi l'initiateur d'un recours collectif contre l'AMF dans le dossier.

Lewis, Claire

Elle est à la tête des enquêtes de l'AMF de novembre 2004 à juillet 2005. Elle dispose d'une grande expérience, dont une expertise sur la scène internationale. Elle partira abruptement de son poste.

Mascolo, Vincent

Inspecteur de la CVMQ affecté à l'inspection de Norbourg en 2002-2003. Il est toujours en poste à l'AMF.

Maxima Capital

Société de courtage de plein exercice où Vincent Lacroix fut vice-président. L'entreprise fut mise en faillite par l'action de la CVMQ pour cause d'irrégularités. La société a ensuite été vendue à Vincent Lacroix.

Tandem

Il s'agit d'un réseau de près de 1 000 représentants appartenant à Norbourg et ayant intégré les activités de Teraxis.

Tercio Trust

Société suisse dont Vincent Lacroix est actionnaire et qui dispose d'une fortune de 300 M$ dans des comptes en Suisse. Selon Vincent Mascolo, Tercio Trust détient aussi un compte de gestion discrétionnaire de 30 M$ chez Norbourg.

Teraxis

Le bras d'intervention de la Caisse de dépôt dans le domaine des services financiers à partir de 1998. Certaines filiales (Fonds Évolution et Services Financiers Teraxis) furent vendues à Norbourg
Revenir en haut Aller en bas
lolita
Invité



MessageSujet: J'aime bien cet article!   Sam 20 Mai - 10:09

20 avril 2006

Bruno Leblanc, Journaliste, Finance et Investissement

Des liens troublants entre une société suisse du nom de Tercio Trust S.A. et Norbourg Services Financiers Inc. ont été relevés par un enquêteur de la Commission des valeurs mobilières du Québec (CVMQ) dès 2003, soit 20 mois avant qu'une enquête officielle ne soit déclenchée sur Norbourg.

L'enquêteur de la CVMQ savait alors que Tercio possédait des fonds de 300 M$ provenant de "diverses sources", dont la vente d'un hôtel parisien. Il avait aussi appris que Vincent Lacroix et sa famille, en étaient actionnaires et que M. Lacroix avait "obtenu personnellement la gestion de 30 millions $ des fonds de cette société" en ouvrant un compte à son nom, faisant fi de la réglementation. Toutefois, son supérieur classa l'affaire avec une indifférence étonnante. Tercio fut dissoute en septembre 2003. C'est ce que révèlent plusieurs lettres émanant de la CVMQ, rédigées entre les 15 octobre 2002 et 1er avril 2003, et dont le journal Finance et Investissement a obtenu copie. Le directeur des communications de l'AMF, Philippe Roy, a dit ne pas vouloir commenter ces lettres puisqu'"il s'agit de documents qui sont actuellement sous enquête".

Un inspecteur impatient

Le 15 octobre 2002, Vincent Lacroix reçoit une communication de la CVMQ lui annonçant qu'elle procédera à une inspection chez Norbourg Services Financiers Inc. (Norbourg). La CVMQ explique alors qu'elle débarquera à ses bureaux du 615, boulevard René-Lévesque, le 28 octobre suivant. Un des responsables de cette inspection est un enquêteur actuel de l'AMF, Vincent Mascolo, un comptable agréé de formation. Or, selon les communications émanant de la CVMQ dans ce dossier, Norbourg aurait offert un niveau de collaboration discutable. Le 12 décembre 2002, Vincent Mascolo a même dû servir un ultimatum à Éric Asselin, le délateur dans ce scandale et ex-vice-président, finances, de Norbourg, dans l'espoir qu'il donne suite aux demandes de présentation de certaines pièces justificatives formulées par la CVMQ.

Une des pièces qui intéressaient Vincent Mascolo : "les états de compte cash activity details (détail des liquidités) du compte de Vincent Lacroix". M. Mascolo voulait étudier des mouvements de fonds dans le compte personnel de Vincent Lacroix chez Norbourg. Une vérification en apparence banale, presque routinière. Pourtant, Norbourg s'octroie alors un délai qui exaspérera l'inspecteur, au point où il lui indiquera une date et une heure limite pour s'exécuter. Une fois que Mascolo aura ce qu'il réclame, les trouvailles qu'il fera seront assez inusitées.

300 M$ en Suisse dès 2003

Le 4 mars 2003, Vincent Mascolo va coucher sur papier ses conclusions et ses découvertes et transmettra la lettre à Vincent Lacroix. Son principal constat : le compte personnel de Vincent Lacroix chez Norbourg ne lui appartient pas en propre. Bien qu'il soit effectivement identifié comme étant le sien, l'inspecteur de la CVMQ a pu établir qu'il s'agit en fait d'un compte appartenant à la société suisse Tercio Trust S.A.
Selon lui, Vincent Lacroix a ouvert ce compte à son nom, au lieu de celui de Tercio, "dans le but de préserver la confidentialité des actionnaires de Tercio Trust SA", selon ce qui est rapporté dans la lettre de Mascolo.
Le hic : Tercio Trust n'est pas une société comme les autres. Elle gère une somme énorme. Selon l'inspecteur "cette société possède, à l'époque, des fonds de l'ordre de 300 millions de dollars canadiens dans des comptes en Suisse."

Cette découverte est faite 29 mois avant les perquisitions de l'AMF et de la Gendarmerie Royale du Canada dans les bureaux de Norbourg, le 25 août 2005. Finance et Investissement n'a pu obtenir copie de la réponse qu'aurait transmise Vincent Lacroix à l'inspecteur. Reste à savoir si le fait que la part de chaque actionnaire de Tercio Trust S.A. n'était pas connue de l'inspecteur à l'époque (il posait justement la question à Vincent Lacroix dans sa lettre) justifiait une baisse du niveau de suspicion. De son côté, le quotidien La Presse soutenait en octobre 2005 que Vincent Lacroix contrôlait Tercio en 2002.

Des liens évidents

La lettre de mars 2003 de Vincent Mascolo adressée à Norbourg nous apprend aussi que les actionnaires de Tercio sont, en majorité, des personnes liées à Vincent Lacroix. Selon la CVMQ, à l'époque, les actionnaires de la société sont : Vincent Lacroix, Yves Leblanc et Robert Simoneau (deux oncles de Vincent Lacroix), Stéphane Zizarri (oncle par alliance), Georges Boivin (apparemment non lié) et Germain Chassot (l'administrateur résident obligatoire aujourd'hui décédé). De cette somme de 300 M$ dont dispose Tercio Trust SA, Vincent Lacroix a contracté un mandat de gestion discrétionnaire portant sur 30 M$. Une somme qui fut transférée à la succursale londonienne de Northern Trust, selon l'inspecteur de la CVMQ. Finance et Investissement a obtenu copie de la convention qui régissait Minersud SA (l'ancien nom de Tercio) et Vincent Lacroix. Ce document fut qualifié par la CVMQ comme présentant des violations de la réglementation en matière de valeurs mobilières. Une irrégularité supplémentaire.

Dans cette même lettre, M. Mascolo se demande pourquoi les fameux revenus de gestion liés à Tercio Trust SA (mars 2001 à juin 2003) n'ont pas été comptabilisés par Norbourg, alors "qu'il y a eu des avances octroyées de plus de 1,7 M$", relate-t-il. La trésorerie de Tercio laisse aussi Vincent Mascolo dubitatif. Il demandera à Vincent Lacroix d'expliquer où se trouve un montant de plus de 1,2 M$ qui fut "retiré du compte de Tercio Trust S.A. au cours de 2002, mais non déposé dans le compte de Norbourg". Une série d'irrégularités qui jettent un doute sérieux sur les pratiques administratives de Norbourg.

Une facture incongrue

Vincent Mascolo s'intéressera aussi aux fonds transférés par Norbourg à Cogicom Corporation. La société, dont le siège social est en Floride, a déjà eu maille à partir avec la CVMQ, en raison d'activité avec Maxima Capital. Rappelons que Vincent Lacroix a déjà été vice-président chez Maxima. En 2001, Norbourg a acquis un logiciel de Cogicom. Or, l'inspecteur a recensé que plus de 2,1 M$ ont été transférés par Norbourg à Cogicom sur une période de deux ans dans le cadre de cette dépense. Vincent Mascolo demandera à Vincent Lacroix d'expliquer ce que cette dépense a apporté à Norbourg. Il demandera aussi, "compte tenu de l'ampleur des sommes investies", si Vincent Lacroix a "obtenu une évaluation externe" avant d'engager une telle somme pour un logiciel.

L'inspecteur suspecte un déséquilibre entre ce qui fut livré de Cogicom et la somme payée par Norbourg. Le mutisme actuel de l'AMF empêche cependant de savoir comment on a répondu à cette inquiétude. Au terme de son examen, Mascolo questionne même la cohérence du plan d'affaires de Norbourg, qui lui dit vouloir faire des acquisitions. "Votre compte principal sous gestion (Tercio Trust S.A.) est désormais géré de la Suisse, écrit Mascolo à Vincent Lacroix. (...) Quels sont les avantages que vous recherchez à présent par l'acquisition d'une firme de courtage de plein exercice" au Québec ? Un mois après ce questionnement d'un inspecteur de la CVMQ, c'est le directeur de la conformité de l'organisme, Pierre Bettez, qui prendra le relais et écrira à Vincent Lacroix. Dans sa lettre, datée du 1er avril 2003, M. Bettez fera état de ce que la CVMQ considère avoir relevé à titre d'irrégularités chez Norbourg. Pierre Bettez corroborera les dires de Vincent Mascolo. Selon la lettre de M. Bettez, l'AMF recommandera simplement à Norbourg de rectifier la situation "en ouvrant le compte au nom de la compagnie Tercio Trust S.A.". Le directeur n'ajoutera rien sur les transferts de fonds nébuleux chez Norbourg, ni sur les 300 M$ en Suisse. On ne sait pas si l'AMF a obtenu des réponses satisfaisantes. Rien non plus sur les frais reliés à Cogicom. Tout semble, en apparence, être passé comme une lettre à la poste. Dans sa lettre, Pierre Bettez demandera simplement à Vincent Lacroix de lui faire suivre une liste des solutions aux irrégularités et observations trouvées chez Norbourg, "en vue de compléter le processus d'inspection." Pierre Bettez, prêté à la CVMQ en 2003, est retourné à la SQ en juin 2004. Il est aujourd'hui l'Inspecteur responsable des enquêtes sur la criminalité fiscale.

Il faudra attendre en novembre 2004, alors que Claire Lewis est nommée à la direction des enquêtes de l'AMF, pour que Norbourg fasse l'objet d'une enquête. Des sources attribuent d'ailleurs la "réactivation" du dossier Norbourg à Claire Lewis. Elle quittera son poste après quelque mois, dans la surprise générale. Les circonstances de ce départ seront pour le moins nébuleuses puisqu'elle a fait état de son enthousiasme envers le poste qu'elle occupait, un mois avant son départ, dans les pages de Finance et Investissement. Une source citée par La Presse a relaté récemment l'existence de pressions politiques au sein de l'AMF visant à entraver l'enquête sur Norbourg. Claire Lewis a refusé de répondre aux questions de concernant son départ de l'AMF, ou encore concernant le dossier Norbourg.

CHRONOLOGIE DES ÉVÉNEMENTS

1991

> Vincent Lacroix entre à la Caisse de dépôt et placement du Québec.

1995

> Il devient v.-p. chez Maxima Capital.

1998

> Vincent Lacroix fonde Norbourg. Maxima Capital agit comme placeur des fonds Norbourg. La Caisse de dépôt et de placement forme Teraxis.

2000

> Maxima Capital est mis à l'amende par la CVMQ.

2001

> La CVMQ provoque la suspension, puis la faillite de Maxima Capital. Carmen Crépin, présidente de la CVMQ, est critiquée publiquement. Norbourg achète finalement Maxima Capital.

> Environ 1,3 M$ sont transférés de Norbourg à Cogicom (selon l'enquêteur Vincent Mascolo), alors que Cogicom est sanctionnée par la CVMQ.

> La Caisse de retraite suisse commence à prendre position dans Junex, sur le conseil de Cybel Management.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: J'aime bien cet article!   

Revenir en haut Aller en bas
 
J'aime bien cet article!
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 2 sur 2Aller à la page : Précédent  1, 2
 Sujets similaires
-
» gold manip /zero hedge/ un blog iconoclaste et fort bien documenté !!
» question sur l'article 5.1
» Chris et KKO : créer centre bien-être (gym, sophro..) ariège
» convention collective article 15
» Recherche un article de lentreprise.com

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Scandale Norbourg :: Scandale Norbourg-
Sauter vers: